I. IDENTIFICATION
L’éditeur du site :
EPIK CONSULTING (SAS)
Capital social : 10 000 €
Siret : 884 824 327 00016
Siège social : 66 Avenue des Champs-Élysées, 75008 – Paris
Tél. siège social : 0529642929
II. COPYRIGHT – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
2.1 TITULARITÉ
La société EPIK CONSULTING est titulaire du nom de domaine epikconsulting.fr. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société EPIK CONSULTING, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.
2.2 SANCTIONS
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion, à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute, est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1240 et suivants).
III. RESPONSABILITE
La société EPIK CONSULTING s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société EPIK CONSULTING ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la société EPIK CONSULTING à l’égard de l’internaute. En particulier, la société EPIK CONSULTING ne saurait être tenue pour responsable :
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La société EPIK CONSULTING met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. Il est toutefois rappelé que la société EPIK CONSULTING ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet.
Tous les prix indiqués sur le site sont les prix TTC maximum. Ces prix sont valables dans les pays dans lesquels Jeff de Bruges propose un service tel que mentionné dans les Conditions Générales de Vente de son site Internet.
IV. MODIFICATIONS DES MENTIONS
La société EPIK CONSULTING informe les internautes consultant le site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne.
Date de la dernière mise à jour : 15 octobre 2023